Déposée le 23 novembre 2015 par JENNER Anthony et JENNER Ernest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOTOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Les déposants sont JENNER Anthony domicilié(e) Le Levant 4 - 2925 - BUIX - Suisse et JENNER Ernest domicilié(e) Le Levant 4 - 2925 - BUIX - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque SOTOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTOCO arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.
JENNER Anthony - Le Levant 4 - 2925 - BUIX - Suisse
JENNER Ernest - Le Levant 4 - 2925 - BUIX - Suisse
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664182 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Distributeurs automatiques ; distributeurs automatiques à prépaiement ; distributeurs électriques automatiques de boissons et aliments ; modules de distribution d'aliments et de boissons à température régulée sous la forme de distributeurs ; modules de distribution de bols et de gobelets pré-dosés ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Appareils électriques pour la préparation de boissons, chauffe-boissons électriques, appareils électriques pour faire du café et du thé, torréfacteurs à café, cafetières, infuseurs à café électriques, percolateurs à café électriques.
Chariots à provisions, chariots manuels, chariots hospitaliers, chariots de distribution de bols et de gobelets pré-dosés, chariots de distribution de repas ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Gobelets en carton, gobelets en plastique, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets, bols et assiettes biodégradables à base de pâte à papier, couvercles de pots ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients isothermes pour aliments ou boissons ; boules à thé, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, filtres à thé non en métaux précieux et non en papier, ustensiles non en métaux précieux et non en papier pour infuser le thé ; ustensiles non en métaux précieux et non en papier pour mélanger les boissons.
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée (succédané du café) ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions non médicinales ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; préparations et boissons à base de chocolat ;
Services de prêt, de location et de mise à disposition de distributeurs automatiques ; services de vente au moyen de distributeurs automatiques ; vente au détail de distributeurs automatiques, de distributeurs automatiques à prépaiement, de distributeurs électriques automatiques de boissons et aliments, de modules de distribution d'aliments et de boissons à température régulée sous la forme de distributeurs et de modules de distribution de bols et de gobelets pré-dosés ; vente au détail d'appareils électriques pour la préparation de boissons, de chauffe-boissons électriques, d'appareils électriques pour faire du café et du thé, de torréfacteurs à café, de cafetières, d'infuseurs à café électriques, de percolateurs à café électriques.
Services d'installation, de réparation et de maintenance de distributeurs automatiques et d'appareils pour la distribution d'aliments, de boissons et de bols et gobelets pré-dosés ; mise à disposition d'informations s'y rapportant, notamment conseils pour l'entretien de distributeurs automatiques d'aliments, de boissons et de gobelets pré-dosés.
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